Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'OASIS Accueillir pour grandir.
L'OASIS

Numéro de dépôt :
4538734
Date de dépôt :
30/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/03/2029
L\'OASIS Accueillir pour grandir. de L\'OASIS

Présentation de la marque L'OASIS Accueillir pour grandir.

Déposée par voie électronique le 30 mars 2019 par L'OASIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'OASIS Accueillir pour grandir. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-16 du 19 avril 2019.

Le déposant est L'OASIS domicilié(e) 170 ANCIEN CHEMIN DE BERRE - 13410 - LAMBESC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'OASIS, Monsieur JACKY DELVALLEE domicilié(e) 170 ANCIEN CHEMIN DE BERRE - 13410 - LAMBESC - France.

La marque L'OASIS Accueillir pour grandir. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4538734.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43 44 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'OASIS Accueillir pour grandir. arrivera à expiration en date du 30 mars 2029.


L'OASIS - 170 ANCIEN CHEMIN DE BERRE - 13410 - LAMBESC - France


L'OASIS, Monsieur JACKY DELVALLEE - 170 ANCIEN CHEMIN DE BERRE - 13410 - LAMBESC - France


Publication - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-16

Enregistrement avec modification - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-39

Inscription le 16 octobre 2019 - Rejet partiel n°770627 - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-10-16

Services de crèches d'enfants ; services de pensions pour animaux domestiques ;

Maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ;

Garde d'enfants à domicile.